Conditions relatives au cyberbulletin
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- L’abonné au cyberbulletin du Centre des congrès d’Ottawa peut consulter, reproduire ou mettre en mémoire des exemplaires des articles de la publication, pourvu qu’ils ne servent qu’à des fins personnelles et non commerciales. S’ils sont destinés à une utilisation commerciale, il doit obtenir le consentement écrit de représentants du Centre des congrès d’Ottawa.
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